Brice Bourguignon

De: Brice Bourguignon
attaché d'administration de l'Etat, adjoint à la sous-directrice de la synthèse et du pilotage financier
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des armées et des anciens combattants"
JORFTEXT000054414871(source JORF)
délégation de signature
11 Juillet 202611/07/2026
De: Brice Bourguignon
attaché d'administration de l'Etat, adjoint à la sous-directrice de la synthèse et du pilotage financier
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des armées et des anciens combattants"
JORFTEXT000052987172(source JORF)
délégation de signature
04 Décembre 202504/12/2025
De: BOURGUIGNON Brice
Objet:
au grade d'attaché d'administration hors classe de l'Etat
date_debut="2025-01-01"
JORFTEXT000051023140(source JORF)
nomination
24 Janvier 202524/01/2025
De: Brice Bourguignon
attaché d'administration de l'Etat, adjoint au sous-directeur de la synthèse et du pilotage financier
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des armées et des anciens combattants"
JORFTEXT000050774442(source JORF)
délégation de signature
14 Décembre 202414/12/2024
De: Brice Bourguignon
attaché d'administration de l'Etat, adjoint au sous-directeur de la synthèse et du pilotage financier
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000049964531(source JORF)
délégation de signature
14 Juillet 202414/07/2024
De: Brice Bourguignon
attaché d'administration de l'Etat, adjoint à la sous-directrice de la synthèse et du pilotage financier
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000049097683(source JORF)
délégation de signature
07 Février 202407/02/2024
De: Brice Bourguignon
attaché d'administration de l'Etat, adjoint au sous-directeur de la synthèse et du pilotage financier
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
date_debut="2023-09-01"
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000047936110(source JORF)
délégation de signature
05 Août 202305/08/2023
De: Bourguignon (Brice)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de la défense
au grade d'attaché d'administration
date_debut="2007-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de la défense"
JORFTEXT000000825092(source JORF)
nomination
15 Septembre 200715/09/2007
De: Bourguignon (Brice)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Institut régional d'administration de Nantes
Groupe:
Institut régional d'administration de Nantes
date_debut="2006-09-01"
eleve_ira="Nantes"
JORFTEXT000000459948(source JORF)
nomination
17 Novembre 200617/11/2006